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Marques déposées par MICHEL MARBOT
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BIO JEAN'S
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO JEAN'S
MICHEL MARBOT

Numéro de dépôt :
3413499
Date de dépôt :
02/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/03/2016
BIO JEAN\'S de MICHEL MARBOT

Présentation de la marque BIO JEAN'S

Déposée le 2 mars 2006 par MICHEL MARBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BIO JEAN'S »

Le déposant est MICHEL MARBOT domicilié(e) 52 GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL SUDICO MARBOT domicilié(e) 52 GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO JEAN'S est expirée depuis le 2 mars 2016.

MICHEL MARBOT a également déposé les autres marques suivantes : ECO EXTENSIBLE , EQUI BIOZ , ALTER MODE une autre mode… pour un autre monde. , COTON SOLIDAIRE , ECO JEANS , BIO STRETCH , ECO STRETCH BY BIOTEX , SOLIDARITY COTTON of AFRICA , BIO EXTENSIBLE


MICHEL MARBOT - 52 GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France


MICHEL SUDICO MARBOT - 52 GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet partiel n°444791 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.